Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE
/
PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE
DUBOURGEL GRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4008592
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE de DUBOURGEL GRANGE

Présentation de la marque PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBOURGEL GRANGE domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 606 220 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOURGEL GRANGE, M. GERARD DUBOURGEL domicilié(e) 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France.

La marque PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE CLEAN, PURE CARE, PURE SILENCE est expirée depuis le 30 mai 2023.

DUBOURGEL GRANGE a également déposé les autres marques suivantes : PURE CLEAN , DISCRETION , PURE SAFE , CLEANY , PURE SILENCE , SPOT , SPOT


DUBOURGEL GRANGE, SAS - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 606220465


DUBOURGEL GRANGE, M. GERARD DUBOURGEL - 11 RUE D'ARCELLE - 38600 - FONTAINE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 25 septembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°769260 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette.